Mentions légales

Informations légales

Les présentes conditions d’utilisation (« Mentions légales ») concernant Peugeot309.net hébergé à l’adresse www.peugeot309.net ainsi que tous les sites qui y sont liés, y compris L’Amicale 309. Ce site internet est la propriété d’Aurélien Largeau (dénommé A. L. dans les présentes conditions d’utilisation)

EN UTILISANT CE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D’UTILISATION ; SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, N’UTILISEZ PAS CE SITE.

A. L. se réserve le droit de changer, modifier, ajouter ou retirer des portions de ces présentes conditions d’utilisation à n’importe quel moment. Il est de votre responsabilité de vérifier les changements faits à ces conditions d’utilisation. Le fait de continuer à utiliser ce site vaut acceptation de votre part des changements qui pourraient avoir lieu. A. L. vous réserve un droit personnel, non-exclusif et non transférable à un tiers d’entrer et utiliser ce site.

Conditions d’utilisation et d’accès au service Peugeot309.net

A. L. a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit du responsable du site.
Le responsable avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de A. L. ou de tiers ayant autorisés A. L. à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, copie, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales de ces éléments, sans l’autorisation écrite préalable du responsable est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur puni de 150 000 euros d’amende et de deux ans d’emprisonnement.

Informations relatives aux produits et services

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site internet sont valides au moment de la en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante, le responsable du site peut modifier à tout moment les informations, illustrations, ou données figurant sur ce site.

Droit applicable

Le site internet Peugeot309.net et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Toute dispute doit tout d’abord être nommuniquée en utilisant le formulaire de contact de ce site. Si la dispute ne pouvait être résolue par médiation, les parties auront alors la possibilité d’utiliser les recours juridiques mis à leur disposition, sous le droit français. Toute dispute devra être déposée auprès du tribunal compétent de Toulon, France.

Protection des données personnelles

La consultation du site www.peugeot309.net est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous auriez à nous communiquer, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française en vigueur « Informatique et Liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, et nous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie, et éventuellement, de la refuser.
L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilsiateurs du site www.peugeot309.net sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-19 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Les utilisateurs doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation d’autrui.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.peugeot309.net nécessite une autorisation préalable et écrite du responsable.
En tout état de cause, A. L. n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels www.peugeot309.net se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez www.peugeot309.net sous votre seule et entière responsabilité. A. L. ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur ce site peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.
Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir vous vous connectez autorise la consultation du site www.peugeot309.net.

Mises à jour

Le responsable de ce site se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les produits, et/ou services sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Applicatifs utiles

Pour profiter des ressources multimédia présentes sur le site, nous vous conseillons de télécharger les plug-in gratuits (plug-in : programme de compléments ajoutant des fonctionnalités à votre navigateur) :

Flash Player : pour les vidéos.
Quicktime : pour les vidéos.
Internet Explorer : dernière version recommandée.
Firefox : dernière version recommandée.
Safari : dernière version recommandée.
Acrobat Reader : pour lire les documents PDF (normalement incorporé directement dans les navigateurs les plus récents).

Les informations contenues sur ce site internet peuvent être modifiés sans préavis.
Copyright © 2003-2016 A. L.. Tous droits réservés.

Vous recherchez quelque chose ?

Utilisez le champ de recherche ci-dessous pour effectuer une recherche sur le site :

Toujours pas trouvé ce que vous cherchiez ? Ecrivez-nous !

Qui sommes-nous ?

Peugeot309.net est un site privé fait par deux passionnés et dont le but est d'offrir un maximum d'informations de manière libre. Il est aussi la base de toute la communauté 309.

    Une mine d'informations sur Peugeot 309.
    Avec en prime un forum gratuit pour vous aider dans l'entretien, et dans la passion bien sûr.
    WordPress主题